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La Réunion oubliée par l' Hadopi ?

DOMTOM-ADSL.COM | 06/10/10 05:16 • Mis à jour le 06/10/10 05:16
Le 1er octobre, Hadopi a envoyé ses premiers courriels d’avertissement en métropole. Le téléchargement illégal fait désormais l’objet d’une sanction en trois étapes et les internautes n’ont qu’à bien se tenir. Après vérifications, il s’avère que les fourn

Dans l’Hexagone, les premiers courriels d’avertissement ont été envoyés vendredi 1 octobre par les fournisseurs d’accès Internet, à la demande de l’Hadopi. En métropole, Numericable et Bouygues ont été les premiers fournisseurs d’accès à envoyer des mails d’avertissement aux internautes suspectés de piratage pour le compte de la commission de protection des droits (CPD) de la Haute Autorité pour la diffusion. 

Les premières infractions ont été constatées début septembre par la CPD de la Haute Autorité pour la diffusion et depuis vendredi dernier, elle informe les internautes concernées qu’ils ont été repérés et qu’il leur reste désormais plus qu’une seule chance avant la sanction. 

Toujours en métropole : SFR et Orange ont à leur tour envoyé des mails d’avertissement à leurs clients lundi 4 octobre, selon le magazine spécialisé PcInpact. De son côté, Free aurait dû leur embrayer le pas, mais ce fournisseur d’accès internet conteste encore la procédure.
A la Réunion, aucun courriel d’avertissement n’aurait été envoyé aux internautes ayant commis un téléchargement illégal. Selon les fournisseurs interrogés ce matin, Hadopi ne les aurait pas encore contactés mais la Loi finira forcément par être appliquée sur le département.  Pour rappel, ces premiers courriels envoyés dans l’hexagone font partie de la riposte graduée mise en place par le gouvernement. Après ce premier message, l’internaute, s’il récidive dans les six mois qui suivent la réception du courrier électronique, en reçoit un deuxième puis, une lettre recommandée : "l’Hadopi l’informe qu’elle sait qu’il télécharge illégalement et qu’il a continué à le faire, malgré un premier avertissement". 

A la troisième infraction, l’internaute risque "une amende et une suspension de son abonnement pouvant aller jusqu’à un an, sans possibilité d’en souscrire un autre".
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Source : linfo.re